Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation de notre site web et de nos services.
Bienvenue sur le site web de Studio Créatif Étoile Polaire. En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ni nos services.
Ces conditions d'utilisation constituent un accord légal entre vous et Studio Créatif Étoile Polaire, situé au 123 Rue Sainte-Catherine Ouest, Montréal, QC H3B 1A5. Notre numéro de téléphone est le 514-555-1234, et notre adresse e-mail est [email protected].
Studio Créatif Étoile Polaire se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur ce site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
En utilisant le site web et les services de Studio Créatif Étoile Polaire, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces conditions d'utilisation, ainsi que par notre politique de confidentialité et notre politique de cookies . Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
Vous vous engagez à utiliser ce site web uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne viole pas les droits de tiers, ni ne restreint ou n'empêche l'utilisation et la jouissance de ce site par d'autres personnes.
Vous ne devez pas utiliser ce site web pour diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, obscènes, menaäants, ou qui enfreignent les droits d'auteur, les marques de commerce, ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
Vous ne devez pas tenter d'interférer avec le fonctionnement normal de ce site web, ni tenter d'accéder à des zones sécurisées sans autorisation.
Studio Créatif Étoile Polaire se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès à ce site web si vous ne respectez pas ces conditions d'utilisation.
Vous êtes responsable de votre comportement sur notre site web. Vous acceptez de ne pas :
Le contenu de ce site web, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos, et autres éléments, est protégé par les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, ou utiliser ce contenu sans l'autorisation écrite de Studio Créatif Étoile Polaire.
Si vous soumettez du contenu à ce site web, vous accordez à Studio Créatif Étoile Polaire une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu sur ce site web et sur d'autres supports de communication.
Vous êtes responsable du contenu que vous soumettez à ce site web. Vous garantissez que ce contenu ne viole pas les droits de tiers, ni ne contient d'informations fausses ou trompeuses.
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site web et à son contenu (y compris les marques de commerce, les logos, les textes, les images, les vidéos, etc.) appartiennent à Studio Créatif Étoile Polaire ou à ses concédants de licence. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ces éléments sans notre autorisation écrite.
Studio Créatif Étoile Polaire s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site web. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité, ou la pertinence de ces informations.
Studio Créatif Étoile Polaire ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site web ou de nos services, y compris les pertes de profits, les pertes de données, ou les interruptions d'activité.
Vous utilisez ce site web et nos services à vos propres risques. Il est de votre responsabilité de prendre toutes les précautions nécessaires pour vous protéger contre les virus, les logiciels malveillants, ou autres éléments nuisibles.
La responsabilité de Studio Créatif Étoile Polaire est limitée dans la mesure permise par la loi applicable.
Le site web et les services de Studio Créatif Étoile Polaire sont fournis "tels quels" et "selon leur disponibilité", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation.
Studio Créatif Étoile Polaire se réserve le droit de résilier votre accès à ce site web et à nos services à tout moment, sans préavis, si vous ne respectez pas ces conditions d'utilisation ou si nous jugeons que votre comportement est préjudiciable à notre entreprise ou à nos clients.
Vous pouvez cesser d'utiliser ce site web et nos services à tout moment.
Les dispositions de ces conditions d'utilisation relatives à la propriété intellectuelle, à la limitation de responsabilité, et à la loi applicable survivront à la résiliation de cet accord.
Studio Créatif Étoile Polaire se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site web et à nos services, en tout ou en partie, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité.
Ces conditions d'utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada applicables. Tout litige relatif à ces conditions d'utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal.
Tout litige découlant de ces conditions d'utilisation ou s'y rapportant sera résolu par voie de médiation ou d'arbitrage conformément aux règles de l'Association canadienne d'arbitrage. Le lieu de la médiation ou de l'arbitrage sera Montréal, Québec.